Qui sommes-nous ?
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Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le consommateur et n’intègrent pas la participation aux frais de livraison, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale du bon de commande. Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site TEE PY , à la date stipulée par le décret d’application s’y référant. Toute offre de vente s’entend sous réserve des stocks disponibles. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance, les produits s’avéraient indisponibles après la commande de l’acheteur, la société TEE PY s’engage à vous en informer dans les meilleurs délais, et pourra vous permettre d’annuler ou de modifier votre commande. Conditions de paiement : Le paiement peut s’effectuer par: Carte Bancaire – paiement en ligne (CB – VISA – Mastercard – autre) via PayPal. Délais de livraison : Les commandes sont effectives dès la date de réception de l’encaissement du règlement. Un système de livraison pourra vous être proposé Les commandes doivent êtres retirés sur place au restaurant TEE PY . En cas d’absence sur le lieu de livraison, l’acheteur a la possibilité de récupérer les produits commandés au restaurant TEE PY. Les horraires de livraison portées sur nos documents ne sont données qu’à titre indicatif et n’ouvrent pas droit, quelles que soient les raisons de ce retard, à une annulation de commande ou à une indemnité quelconque pour tout chef de préjudice subi. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l’acheteur devra le signaler par écrit (mail, courrier, téléphone,) à la société TEE PY , et ce afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée puis de permettre la procédure d’une enquête auprès de notre service de livraison. Une enquête au seins de notre service de livraison peut durer jusqu’à 7 jours ouvrés. Réserve de Propriété : En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l’acheteur n’interviendra qu’après paiement intégral du prix en principal et accessoire ou l’encaissement des chèques acceptés ou d’autres moyens de paiement émis aux fins de règlement du prix. Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l’acheteur. L’inexécution par l’acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l’acheteur. Informations légales : Loi informatique et liberté : Conformément à la loi informatique de liberté du 6 juin 1978, vous disposez d’un droit de rectification aux données vous concernant. 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